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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPIREL
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S SPIREL MOTEURS ÉLECTRIQUES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S SPIREL MOTEURS ÉLECTRIQUES
SPIREL, SAS

Numéro de dépôt :
3825352
Date de dépôt :
21/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
21/04/2021
S SPIREL MOTEURS ÉLECTRIQUES de SPIREL

Présentation de la marque S SPIREL MOTEURS ÉLECTRIQUES

Déposée le 21 avril 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPIREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « S SPIREL MOTEURS ÉLECTRIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-19 du 13 mai 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SPIREL domicilié(e) Z. I. François Horteur - 73660 - SAINT REMY DE MAURIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 857 744 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAPPEL INDUSTRIES FRANCE domicilié(e) Z. I. DU ROBINSON 115, ROUTE DU ROBINSON - 74150 - VALLIERES - France.

La marque S SPIREL MOTEURS ÉLECTRIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3825352.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S SPIREL MOTEURS ÉLECTRIQUES est expirée depuis le 21 avril 2021.

SPIREL a également déposé les autres marques suivantes : SPIREL , SPIREL , SPIREL , SPIREL , SPIREL


SPIREL, SAS - Z. I. François Horteur - 73660 - SAINT REMY DE MAURIENNE - France - SIREN 301857744


CHAPPEL INDUSTRIES FRANCE - Z. I. DU ROBINSON 115, ROUTE DU ROBINSON - 74150 - VALLIERES - France


Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Enregistrement sans modification - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ;

Moteurs pour véhicules terrestres.